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Mon voisin peut t Il abattre un arbre mitoyen

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Commentaire

HARDY
20 thumb_up 91 comment Architecte
il y a 1 année · Recevoir des remerciements

Bonjour,

Votre voisin ne peut, de sa propre initiative et sans rien demander, abattre ces arbres.

Le fait qu'ils soient mitoyens, donc en copropriété, renforce la régle puisqu'il s'agit de biens communs.

Par contre, chacun est tenu d'en assurer l'entretien à frais communs.

De plus, l'abattage de certains arbres nécessitte une autorisation accordée au cas par cas (état des arbres, dangerosité...). L'Administration communale vous renseignera opportunément sur la réglementation générale et particulière.

Si les contingences légales et réglementaires n'apportent pas de réponse "toute faite" et/ou si aucun accord ne se dégage entre vous et votre voisin, le Juge de Paix est susceptible de trancher le différend.

Bien vous.

XTof
14 thumb_up 78 comment Autre particulier
il y a 1 année

Est-ce une haie? Si oui, il peut l'enlever jusqu'à la limite.

Si ce sont des arbres, le juge risque de dire la même chose.

Cela vaut-il la peine de se disputer avec son voisin?

Shak_16
0 thumb_up 1 comment Autre particulier
il y a 1 année

Oui je trouve qu on enlève pas un arbre juste parceque on la décidé un jour matin alors qu'il est la depuis 35 ans .

Il faut aussi s avoir que le voisin est un champs que l arbres m est utile pour briser la vue de rue arrière 

HARDY
20 thumb_up 91 comment Architecte
il y a 1 année · Recevoir des remerciements

Bonjour,

Sachez que vous touchez à un problème très complexe, il existe 1 littérature hyper-abondante sur le sujet de la mitoyenneté: arbres, haies, arbres dans les haies etc etc !

Un cas n'est jamais l'autre et les voisins et/ou Juges sont des hommes...tout aussi différents les uns des autres.

Vous donnez des arguments et des circonstances qui distinguent déjà fortement votre cas - je suis certain qu'ils sont incomplets. En plus vient se greffer l'aspect relationnel avec votre voisin qui peut encore tout changer...on ne choisit pas son voisin mais il faut vivre "avec".

A défaut d'arriver directement à 1 accord avec ce voisin, la décision et/ou l'avis du Juge peuvent y mener.

XTof
14 thumb_up 78 comment Autre particulier
il y a 1 année · Recevoir des remerciements

Voilà un site qui vous fournira plus d'informations:

http://www.ejuris-consult.be/servitudes-distances-plantations.shtml

Les considérations quant à l'esprit du voisin n'ont aucune utilité juridique. Il a aussi des droits.

Allez plutôt discuter avec votre voisin sur le projet final de la séparation. Vous avez avantage à en créer un commun.


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